1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.aude-de-boisjan-porcelaine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Aude De Boisjan –Peintre sur porcelaine– N° Maison des Artistes R621507 –4, Rue de Romesnil, 95 300 LIVILLIERS, France – Téléphone : + 33 (0) 6 07 58 18 60 – Registre des métiers : 481 675 783 RM 95 – déclaré à la CNIL sous le numéro : 2101489.
Créateur : WebForCom
Responsable publication : Aude De Boisjan – [email protected]
Webmaster : WebForCom –[email protected]
Hébergeur : WebForCom situé 4 place de la Pergola, 95000 Cergy
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
Le site https://www.aude-de-boisjan-porcelaine.fr a pour objet de fournir une information sur la vie du peintre sur porcelaine, sur sa démarche artistique, sur ses œuvres, ses lieux d’expositions. Il concerne l’ensemble des activités artistiques de Aude De Boisjan.
Aude De Boisjan s’efforce de fournir sur le site https://www.aude-de-boisjan-porcelaine.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.aude-de-boisjan-porcelaine.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.aude-de-boisjan-porcelaine.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Rappel :
L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par la loi.
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